Je suis quelqu'un d entier. Quand j’aime quelqu'un d’amitié voire d’affection. Lorsque je déteste ou combat une personne. Lorsque je combats pour une cause en politique ou pour Dieu. Lorsque j’aime une femme. Lorsque je défends les couleurs d’un club de sport. Lorsque je soutiens un homme ou une femme en politique, ce n’est jamais en demie mesure mais presque tout le temps d’une façon beaucoup trop démesurée… ! La légèreté ne fait (malheureusement pour certaines fois…) pas partie de mon vocabulaire ! Et quand je suis déçu dans certains domaines, la douleur est très forte.
Je vous souhaite à tous (surtout à mes amis sincères) une très bonne journée.
Jean Pierre Renard
Conseiller municipal Divers Droite de Pierrefitte
Adhérent "Libres"
Info Pierrefitte :
Cet après-midi, j’ai assisté au cimetière intercommunal des Joncherolles, en tant qu'élu municipal Divers Droite de Pierrefitte, j’ai assisté aux obsèques de François Colombani qui fut élu municipal (Conseiller municipal puis 1er adjoint au Maire) communiste de notre commune de Pierrefitte de 1971 à 2008 et depuis, il était adjoint au maire honoraire de notre village de Pierrefitte. Une cérémonie de près d’une heure trente, avec des interventions très émouvantes. De nombreux de mes collègues du Conseil Municipal de Pierrefitte étaient présents ainsi que de nombreux amis pierrefittois.
L’un des intervenants a notamment dit que François Colombani était son mentor en politique. Moi, mon mentor, celui qui m’a donné envie de m’investir très sérieusement en politique, qui a laissé un vide gigantesque sur l’ensemble de notre département de la Seine Saint Denis au niveau de toute la Droite et qui n’a jamais été réellement remplacé, il s'agit bien sûr de l’ancien Ministre, l'ancien Président de l'ADELMAD (l'Association des élus amis d'Israël), l’ancien Député/Maire gaulliste du Raincy, l’ancien Conseiller régional, l’ancien Président du RPR du 93, l’ancien Président de l’UMP 93: Éric Raoult
Nous étions très nombreux. Tout s’est terminé autour d’un verre de l’amitié à la Guinguette place Jean Jaurès.
Il y a deux ans, je m’étais rendu avec François Colombani et l’association qu’il présidait : « le Chat Sans Queue" au Moulin d’Elsa Triolet et Louis Aragon à St Arnoult en Yvelines (voir la photo ci-dessus). Un très bon souvenir personnel.
De nombreux pierrefittois m’ont dit avoir aimé mon écrit en hommage à François Colombani.
Nous sommes le 29 juillet 2019, depuis le mois de septembre 2018, vous avez tous pu constater sur le net ou directement dans les rues de Pierrefitte, que j’ai pratiquement quotidiennement été sur le terrain… ! Je n’ai pas besoin de commencer le terrain… car j’y suis depuis le 23 mars 2014... !!!
Très bonne soirée à tous (surtout à mes amis sincères).
Jean Pierre Renard
Conseiller municipal Divers Droite de Pierrefitte
Adhérent de "Libres"
Info Pierrefitte:
Bien sûr, en tant qu'élu municipal de notre village de Pierrefitte, je serai présent aux obsèques de mon ancien collègue au Conseil Municipal de Pierrefitte: François Colombani. Qui était aussi une grande figure de notre commune. Une nouvelle fois, on nom de la Droite pierrefittoise, j'adresse toutes mes très sincères condoléances à son épouse ainsi qu'à toute sa famille.
JPR
BILLET LUCIDE :
EXTRATERRITORIALITÉ LOIS AMERICAINES : SAVOIR RÉSISTER POUR DEFENDRE NOTRE SOUVERAINETÉ
de Jacques MYARD
Membre Honoraire du Parlement
Maire de Maisons-Laffitte
Président du Cercle Nation et République
Président de l'Académie du Gaullisme
Le 28 Juillet 2019
Au moment où la France entame une partie de bras de fer avec les Etats-Unis sur la taxation des GAFAM - l'action de la France est plus que légitime - vous trouverez ci-dessous mon intervention sur l'EXTRATERRITORIALITÉ des lois américaines lors du colloque organisé le 13 Juin 2019 à l'Assemblée nationale par l'institut IVERIS, dirigé par Leslie Varennes, et par l'Académie géopolitique de Paris, dirigé par Ali Rastbeen, avec le soutien du député Olivier Marleix.
Début de l'intervention :
Je vais vous parler de l’extraterritorialité, comme je la vois, entre réalités et dérives. J’ai passé dix ans de ma vie à la Direction des Affaires Juridiques du Quai d’Orsay, où je me suis quelques fois opposé vivement aux Américains. Il nous est arrivé plus d’une fois de les bloquer et de réussir , parce qu’il y avait une volonté politique de les bloquer.
Comme le relatait Olivier Marleix, le point central est de savoir si on veut s’opposer ou si on se couche ... Telle est la réalité.
L’extraterritorialité a toujours existé, il ne faut pas s’y tromper ... Les dispositions de notre Code civil traitent d’un certain nombre de délits commis par les Français ou sur des Français à l’étranger.
La loi SAPIN2 de décembre 2016 (aux articles 435 et suivants du Code civil) prévoit des dispositions d’extraterritorialité juridique sur la corruption. Je ne m’y attarderai pas à ce stade.
Et puis l’Union européenne a aussi, en quelque sorte, eu recours à l’extraterritorialité : je me réfère en particulier aux arrêts de la Cour de Justice, et au Règlement 648-2012 du Parlement européen et du Conseil sur les produits dérivés, qui traitait de la prise en compte, notamment dans des transactions avec des tiers, des effets directs sur le marché européen.
Il s’agit donc de la théorie des effets, qui a notamment joué, y compris en Europe. La Commission européenne a condamné ou accepté des fusions qui avaient lieu aux Etats-Unis mais qui emportaient des effets sur la concurrence loyale et non faussée en Europe. Les abus de position dominante peuvent avoir des effets en Europe.
Alors pourquoi le problème se pose-t-il avec les Américains puisque l’on pourrait arguer que nous agissons de façon similaire ?
Ce n’est pas tout à fait la même chose, et Olivier Marleix, Pierre Lellouche vont sans doute encore en dire davantage.
Quand on dresse la liste des lois américaines qui ont des connotations ou des finalités extraterritoriales, leur nombre et la variété des sujets concernés sont pour le moins étonnants.
Citons le fameux Foreign Corruption protection Act de 1977 sur les problèmes de corruption, complété par la Convention de l’OCDE de 1997 sur laquelle on reviendra et qui est gérée par l’OFAC, l’Office of Foreign Assets Control, une agence du département du Trésor ;
l’International Emergency Economic Powers Act de 1977 instaure des pénalités pour non respect des embargos – et il existe un nombre considérable d’embargos ;,
la loi « interdisant de « commercer avec l’ennemi » de 1917, la loi RICO de 1970 qui est d’abord une loi anti-mafia mais qui comporte des effets extraterritoriaux, la loi Helms-Burton contre Cuba de 1996.
Je dois mentionner encore la loi Sarbanes-Oxley, de 2002, sur le droit boursier qui fait suite à l’Affaire Enron, le FATCA - Foreign Account Compliance Tax Act - qui pose le problème, comme nous l’avions examiné avec Pierre Lellouche lors de l’élaboration du rapport parlementaire sur l’extraterritorialité, de ces « Américains malgré eux » :
le cas typique est celui de l’enfant qui est né aux Etats-Unis, y est resté un mois et qui, rentré en France avec ses parents, se voit intimer par l’administration américaine : « tu dois rendre des comptes au fisc américain parce que tu es Américain ! ».
Il me faut encore nommer le Patriots’ Act de 2001 de lutte contre le terrorisme ;
Le Cloud Act promulgué en mars 2018 qui permet aux agences de renseignement américaines d’obtenir des données stockées sur leurs serveurs et situées aux Etats-Unis ou à l’étranger.
Il faut y ajouter les actions privées du Sénateur américain au titre du United Against Nuclear Iran pour révoquer l’Accord nucléaire avec l’Iran, le Joint compréhensive Plan of Action (JCPOA). Les entreprises françaises qui continueraient de commercer avec ce pays sont menacées de procès aux Etats-Unis.
Le droit extraterritorial américain est une idéologie nationale. Que constate-t-on ? Bien sûr, les Américains prétendent, la main sur le cœur, qu’ils luttent contre le Mal et qu’il n’est pas acceptable que l’on couvre l’état de corruption. Mais il ne s’agit plus de lois d’influence, de soft power mais de lois d’instrumentalisation qui marquent la volonté de l’Amérique impériale.
L’historien Raymond Aron avait dit des Etats-Unis que c’était une « puissance impériale». Elle est même devenue impérialiste parce qu’elle veut tout contrôler.
Le système d’extraterritorialité juridique repose sur un seul élément, le critère de rattachement d’un acteur étranger avec les Etats-Unis, qui sert de base aux poursuites.
En effet, le droit international distingue deux compétences, une compétence territoriale et une compétence personnelle.
Le lien de rattachement était, en droit international classique, assez simple et bien défini, notamment par la Cour permanente de Justice dans l’affaire Lotus de 1927.
Aujourd’hui, on sait qu’avoir utilisé le dollar par le biais d’une chambre de compensation aux États-Unis, ou utilisé une adresse « gmail », c’est- à-dire les serveurs américains, donnent à la justice américaine ce lien de rattachement qu’ils réclament pour être compétents.
J’estime que ce n’est pas acceptable.
Alors comment lutter ? Indépendamment de la volonté politique à agir contre cet impérialisme juridique, il faut savoir déceler un certain nombre d’ambiguïtés.
La première ambiguïté, ce sont les attitudes de nos propres sociétés. Dans l’affaire BNP-Paribas, le gouvernement français a été mis au courant par la BNP au moins sept à huit ans après les faits, les dirigeants de cette banque prétendant se débrouiller eux-mêmes.
Le rôle ambigu des avocats doit être aussi souligné : il a été rapporté que le Directeur des affaires juridiques d’Alstom avait proposé des solutions, mais que les avocats américains ont protesté vigoureusement : il fallait plaider coupable !
Quelle est la logique de ce système ? Les avocats américains se gratifient d’un monticule d’honoraires qui n’a rien à avoir avec tout ce que les avocats parisiens qui sont tarifés ou presque, vont percevoir.
C’est parfois 2 à 3 millions de dollars, et on comprend qu’ils essaient d’attraire les affaires là où le cash va tomber, aux États-Unis.
Il faut compter encore avec le DOJ, c’est-à-dire le Département de la justice américaine, dont on voit très bien que les membres travaillent en connivence avec les services américains ; il n’y a que les imbéciles pour ne pas y croire.
Et puis, n’oublions pas les moniteurs, qui sont placés dans un certain nombre de sociétés françaises, pour vérifier la "compliance " pour parler franglais, la conformité des normes et des comportements anticorruption dans la société.
A mon sens, avoir sur le territoire national des moniteurs qui sont directement liés à la « Justice américaine » constitue une violation directe de notre souveraineté. Je m’aperçois à regrets qu’ il n’y a pas un juge français pour s’en saisir, ce qui est scandaleux.
Les conventions d'entraide judiciaire sont foulées au pied , radicalement ignorées ! C'est à peine croyable !
La France dans le domaine de la lutte contre la corruption a répondu avec la loi SAPIN ; c’est une réponse sur le principe non bis idem : si nous, Français, poursuivons, vous Américains, vous ne nous poursuivrez pas, on s’en charge,
Le problème est que l’on se fonde sur la Convention OCDE de 1997, et notamment sur l’Article 4, assorti d’un commentaire qui fait partie du texte de la Convention, où il est écrit en substance que le lien de rattachement à l’État qui poursuit peut être faible.
Utiliser le dollar va permettre à la justice américaine d’être compétente, utiliser une adresse gmail, parce qu' il y a des serveurs aux États-Unis, risque aussi de vous conduire devant les tribunaux.
Il est nécessaire de réformer les dispositions de cette Convention et de refonder la compétence juridictionnelle sur des liens réels avec l'Etat qui veut poursuivre des personnes ou entreprises devant ses tribunaux.
Enfin il y a toutes les autres lois qui ne relèvent pas de la corruption, comme les lois d’embargo. Quand la BNP se fait condamnée parce qu’elle a commercé avec Cuba alors que, de notre côté, nous n’avons pas d’embargo avec ce pays, ce n’est pas acceptable.
L’Union européenne avait élaboré le règlement 297196 Anti-boycott mais visiblement, il n’a pas l’air d’être très efficace.
Si cette affaire ne remonte pas au niveau de la protection diplomatique de nos entreprises et des personnes françaises, on capitule devant ce qu’il faut bien nommer l’ennemi.
On capitule devant l’ennemi, car on n’a pas affaire, dans ce cas-là, à des alliés, mais à des gens déterminés à déstabiliser nos entreprises, à prendre des parts de marché avec des méthodes qui sont indignes.
J’ajoute que j’avais proposé à l’ancien ministre Laurent Fabius lorsque j’étais député, de recourir à l’arbitrage interétatique sur ces sujets. Silence Radio. Jamais le gouvernement n’a voulu élever cette affaire au niveau de protection diplomatique et aller à l’arbitrage interétatique. Il serait pourtant possible d’y recourir en application de la Convention d’’établissement de 1959, son article 13 prévoit une clause d’arbitrage .
Je n’ai pas peur d’évoquer un autre moyen à notre disposition, les mesures de rétorsion.
Si vous ne démontrez pas la force vis-à-vis des États-Unis, il est certain qu’ils continueront.
Ainsi que me l’a dit un jour Nicolas Sarkozy : « Is ont des chaussures de 67 et ils vous marchent sur les pieds « La belle affaire !
Des mesures de rétorsion sont possibles. Je suis intimement convaincu, pour en avoir encore discuté avec quelques ex-collègues du Quai d’Orsay, que Trump – et on vient de le voir dans l’affaire franco-mexicaine - y va au bluff. Il fait monter les enchères comme tout commercial qu’il est, et ensuite il négocie. il est donc nécessaire de s’opposer mordicus a ces méthodes.
Frédéric Pierucci dans son livre " Le piège américain ", fait la somme des amendes qui aboutissent à un montant astronomique ; on ne peut pas accepter ça.
Alors quelles mesures de rétorsion ? Pour ma part, j’en avais proposé une, demander à Goldman-Sachs de nous rembourser ce que nous ont coûté l’adhésion de la Grèce et la falsification des comptes.
Il y en a pour plus de cent cinquante milliards d’euros ! On pourra bien dire : « hep ! Par ici la bonne soupe ! Vous, Goldman-Sachs, on vous fait un procès en France ! » – et on négocie !
Vous savez ce qu’est Goldman-Sachs : c’est l’école nationale d’administration américaine : quand vous êtes au gouvernement, vous êtes au Trésor, et quand vous êtes dans l’opposition, vous êtes dans les banques et souvent chez Goldman-Sachs.
Laissez-moi vous citer un cas, tiré de mon expérience. On me dit : « Mais les Américains sont puissants, on ne peut rien faire ! » ... Ce n’est pas vrai.
Qu’est-ce que l’Affaire Ourengoï ? Elle se passe au moment où les Soviétiques entrent en Afghanistan à la grande indignation de tous.
Un embargo américain est mis en oeuvre à l'encontre de l'URSS, notamment sur une succursale et filiale européenne américaine, Dresseur, qui livrait les compresseurs pour le gazoduc d'Ourengoï.
Or les gouvernements de l’époque en 1980-81 voulait livrer les compresseurs pour maintenir le dialogue avec les Soviétiques.
Comment s’opposer à cet embargo ?
Au cours d’une réunion, à la quelle je participais, qui a eu lieu à la Direction des affaires juridiques ( DAJ ) du Quai d’Orsay, tout d’un coup un membre de la Direction de l’aviation civile évoque une affaire où l’on avait réquisitionné un aéronef.
Réquisition ? Je regarde l’ordonnance de 1959, et nous avons réquisitionné Dresseur pour qu’il livre les fameux compresseurs ; cette entreprise avait donc l’excuse légale pour effectuer les livraisons, et les Américains ont capitulé. l'ordre de réquisition que nous avions rédigé à la DAJ a été signé par JP. Chevènement...
C’est un problème de volonté politique, et j’en terminerai par cette fameuse phrase du latin Virgile :
« Jamais de confiance dans l’alliance avec un puissant ! »
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Info Pierrefitte:
Photos prisent ce soir dans un quartier semi-pavillonnaire de notre village de Pierrefitte !!! Sentier des Echalots face à la rue de la Butte-Pinson.
"Bravo" à certains pierrefittois pour leur "civisme" plus que particulier…! Cela fait aussi plusieurs années que mon collègue au Conseil Municipal de Pierrefitte: Pascal Kouppé De KMartin dénonce avec raison, une propreté qui a un sacré plomb dans l aile sur un grand nombre de quartiers de notre village de Pierrefitte…!
Depuis que c est Plaine Commune qui se charge de la propreté, il y a une forte insatisfaction des administrés des communes de Pierrefitte et de St Denis...! Il faudra s attaquer à ce problème ou plutôt à cette carence lors de la future campagne municipale de mars 2020... À travers cet écrit et d avoir ce soir cette décharge sauvage, c est faire du terrain…!
JPR
Info Pierrefitte:
J’ai assisté ce comme chaque dimanche depuis plus de 19 ans et demi, ce matin à la messe à l’église St Gervais St Protais de ma paroisse de Pierrefitte. Aujourd'hui, c’était mon Prêtre préféré qui officiait : le Père Jean-Baptiste Navarro. Contrairement à ce que veut faire un autre Prêtre… je n’ai eu que des échos positifs vis à vis de ma personne à la sortie de la messe !!! J’ai prié pour un grand nombre d’entre vous (notamment pour ceux qui recevront ce message en privé) …!
Je me suis rendu aussi rendu après comme chaque dimanche, à la Brasserie Le Lonchamp place Jean Jaurès à Pierrefitte afin d’y prendre l’apéritif.
Je me permets de vous apporter une précision importante : j’ai décidé de ne plus me battre avec certaines personnes… en politique. Si ça court (et non si ça marche. Sourire) pour moi et mon combat, tant mieux, si non c n’est pas grave. Je ne me boufferai plus la vie pour des petites choses… ! Il n’y aura désormais plus qu’une personne pour qui je me battrai de toutes mes forces : celle que j’aime plus que tout. Y compris bien sûr, plus que moi-même !
Pour terminer, au sujet des élections municipales de mars 2020 sur Pierrefitte, j’ai reçu des propositions sur d’autres listes que celle que j’ai choisi hier soir. Et en position de conserver ma place au sein du Conseil municipal de Pierrefitte (voir mieux…). Ne pas confondre le Jean Pierre Renard de février 2014 et le Jean Pierre Renard de juillet 2019. Du terrain comme de très nombreux d’entre vous le reconnaissent, j’en ai fait constamment au quotidien, depuis le 23 mars 2014. Contrairement en février 2014, je considère que je n’ai plus rien à prouver à qui que ce soit, y compris à chacun de vous, très chers pierrefittois !
Très bon dimanche à tous (surtout à mes amis sincères).
JPR
Info Pierrefitte :
Je suis en train de regarder une nouvelle fois la diffusion d’un film sur la vie et le combat de de Nelson Mandela. Il me rappelle Éric Raoult (mon tout premier modèle en politique. Qui fut Vice-président de l'Assemblée-Nationale, Ministre, Conseiller Régional, Député/Maire…) qui a rencontré ce grand Homme qui était Nelson Mandela et il me fait penser très respectueusement à un autre collègue (Pascal Kouppé) … !
Désolé, quand je suis inspiré par une cause ou par un personnage depuis près de 40 ans de passion pour la chose publique, j’en ai fait et j’en fait des tonnes... !
Ce soir, je vais jouer personnellement à la fois à la roulette russe et au poker. C’est à dire avec strictement aucune garantie de réciprocité pour ma personne, c’est à dire aucune garantie au sujet de ma place sur sa liste en position pour que je puisse continuer à siéger au Conseil Municipal de notre village de Pierrefitte après le 22 mars 2020 et strictement aucun contact avec l’intéressé, je vous annonce que j ai pris la décision solennelle à appeler à voter au sujet des prochaines élections municipales de mars 2020 ici à Pierrefitte, pour mon collègue Pascal Kouppé. J’ai choisi l’homme et non un quelconque parti… Car je reste un Homme de Droite à 100 % qui a une certaine idée de la France à travers le gaullisme, la Monarchie, notre République française que je respecte notre République française et le souverainisme (je refuserai le droit à tout compagnon de dire que suis une traite... !) mais désormais mon unique parti, c’est et ça sera : Pierrefitte ! Mon cœur et mon âme sont désormais à la fois pour vous tous (quelque soit vos origines ou votre religion) très chers pierrefittois. Puis, à tout jamais pour mon Grand-père Louis Renard. Puis, pour celle que je nomme depuis 75 mois : mon Don du ciel.
Au cas, ou je ne serai pas en position sur une certaine liste... afin d’être sûr de conserver ma place à la table du Conseil Municipal de Pierrefitte et donc de pouvoir continuer à vous servir au quotidien comme je le fais depuis 5 ans et demi, après le 22 mars 2020, je tiens à vous certifier à vous tous ce soir, très chers pierrefittois, que malgré cela, je ne changerai pas de chemin…!
Pour terminer, je me permets de vous rappeler mon propre slogan pour cette campagne municipale : "Oser, Défier et Bousculer"
Que Dieu vous protège tous.
Jean-Pierre Renard
Conseiller municipal Divers Droite/gaulliste/"Libres" (le Mouvement de la Président de la région île de France: Valérie Pécresse) de Pierrefitte Sur Seine
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